1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
- Le vendeur : Arche Editions, SIRET 94296022000013 domicilié au 34 RUE Louis Blanc 21000 Dijon.
- Et l’acheteur : Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site arche-rp.com (ci-après dénommé « le Site »).
Ces conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site. Le fait de passer commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits et services
- Description : Les caractéristiques essentielles des produits et services sont décrites sur les pages correspondantes du Site.
- Disponibilité : Les offres de produits et services sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
- Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
- Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
- L’acheteur passe sa commande en ligne en sélectionnant les produits de son choix et en les ajoutant au panier.
- La commande devient définitive après validation du paiement et réception d’un email de confirmation.
- Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec l’acheteur ou d’incident de paiement.
5. Paiement
- Les moyens de paiement acceptés sont : [Carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.].
- Le paiement est sécurisé grâce à un protocole de cryptage.
- En cas de défaut de paiement, la commande sera annulée.
6. Livraison
- Zones desservies : Les livraisons sont effectuées en [France métropolitaine, DOM-TOM, Union européenne, etc.].
- Délais de livraison : Les délais indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif.
- Frais de livraison : Les frais sont calculés au moment de la commande et précisés avant validation.
- En cas de retard ou de perte, l’acheteur doit contacter le vendeur à l’adresse suivante : [Email].
7. Rétractation et retours
- Délai de rétractation : L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Procédure de retour : Pour exercer ce droit, l’acheteur doit contacter le vendeur via [Email ou formulaire dédié].
- Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
8. Garanties
- Garantie légale : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
- Exclusions : Les garanties ne couvrent pas l’usure normale, les dommages causés par une mauvaise utilisation, ou les modifications non autorisées.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, vidéos, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion des relations commerciales. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du vendeur.
